AGB

Filabé of Switzerland AG

Conditions Générales de Vente

  1. Généralités

    1. Les présentes conditions générales de vente, ainsi que la déclaration de confidentialité de la société Filabé of Switzerland SA («Filabé»), régissent l’utilisation du site Internet www.filabe.ch («boutique en ligne») et la relation contractuelle entre le Client («Client», «Vous ») et Filabé pour l’ensemble des contrats conclus à propos de la boutique en ligne. Lors de chaque commande, le Client accepte expressément les présentes CGV et la déclaration de confidentialité comme partie intégrante du contrat.
    2. Les conditions suivantes s'appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions pour toutes les livraisons et les prestations de Filabé. Les conditions du Client contraires ou divergentes de nos CGV ne sont pas reconnues. Tout accord supplémentaire ou autre engagement pris par Filabé requiert la forme écrite. Filabé se réserve expressément le droit de modifier à tout moment les présentes CGV.
    3. L’offre et la livraison via la boutique en ligne s’adresse exclusivement aux Clients dont le domicile ou le siège est situé en Suisse ou au Liechtenstein.
    4. Filabé traite vos données en toute confidentialité et selon les dispositions de la loi suisse sur la protection des données en vigueur (LPD). Vos données ne pourront être communiquées à des tiers que dans la mesure où vous nous y avez habilités par votre consentement dans notre déclaration de confidentialité ou si nous y sommes obligés en vertu de la loi. Les entreprises affiliées et les sociétés du groupe Filabé ne sont pas considérées comme des tiers. Vous trouverez ici nos dispositions relatives à la protection des données.
  2. Produits et prix

    1. Filabé gère une boutique en ligne à l’adresse www.filabe.ch, comprenant des produits sélectionnés dans les gammes Filabé Balanced Skin, Aging Skin Balanced, Skin Clear Young, Skin Clear Adult, Irritated Skin et Uneven Skin Tone («produits»). Les produits présentés dans la boutique en ligne sont proposés seuls ou sur abonnement (cf. point 4). Filabé peut modifier ou élargir à tout moment la gamme de produits existante.
    2. Tous les prix de la boutique en ligne sont exprimés en francs suisses (CHF) et comprennent la taxe sur la valeur ajoutée en vigueur. Les prix respectifs au moment de la commande s'appliquent hors éventuels frais de port indiqués séparément.
    3. Filabé se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Ce point concerne notamment les prix des abonnements, lesquels sont modifiables après une durée minimale de 3 mois. Filabé vous informera suffisamment tôt en cas d’éventuelles modifications de prix.
    4. Les « avantages de prix » affichés dans la boutique en ligne sont arrondis et se calculent en fonction du prix d’achat unitaire des packs mensuels.
  3. Commande et conclusion du contrat

    1. Une fois que le Client a finalisé sa commande de manière ferme et définitive en acceptant les CGV et la déclaration de confidentialité via un clic sur le bouton «Finaliser mes achats» (ou formulation analogue), celui-ci reçoit une confirmation de commande générée automatiquement à l’adresse e-mail qu'il aura indiquée. La réception de la confirmation de commande ne garantit pas que les produits soient livrables.
    2. Les offres et les données stipulées sur la boutique en ligne sont non contraignantes. Chaque commande du Client est effectuée sous réserve de disponibilité de la marchandise / possibilité de livraison, de l’exactitude du prix indiqué ainsi que de la réception du paiement. Le contrat ferme et définitif entre en vigueur après transmission de la confirmation (électronique) de l’expédition, cependant au plus tard à la livraison de la marchandise commandée. Il en va de même pour chaque livraison partielle de contrats d’abonnement (cf. point 4).
    3. Si un paiement n’est pas versé dans les délais ou si une partie ou l'intégralité de la marchandise commandée par le Client ne peut être livrée, Filabé se réserve le droit d'annuler une commande entièrement ou en partie.
    4. Si le Client ne reçoit pas la marchandise commandée dans les 10 jours qui suivent la réception de la confirmation d’expédition ou la date de la livraison (le cachet de la poste faisant foi), celui-ci est tenu de signaler la marchandise non reçue par écrit (e-mail ou sous forme de lettre) à Filabé of Switzerland SA.
  4. Abonnement et résiliation

    1. Le Client a la possibilité d'acquérir les produits séparément dans le cadre de l'abonnement. Avec le contrat d'abonnement, le Client recevra de manière permanente, tous les 28 jours à partir de la première livraison et jusqu'à révocation, une livraison comprenant respectivement 1 pack mensuel. La durée minimale d’un abonnement est de 3 mois. Celui-ci peut par la suite être résilié à tout moment par écrit, par e-mail ou par connexion à la boutique en ligne, dans les 5 jours qui précèdent la livraison suivante. Un refus de livraison ne saurait être considéré comme une résiliation.
    2. Les promotions et remises ne s'appliquent respectivement que pour la première livraison / période de facturation (sauf mention contraire explicite). Par la suite, les frais d'abonnement habituels s'appliquent.
  5. Conditions du bon d’achat

    1. Un cadeau pour la peau: Le client a la possibilité d’acheter un bon d’achat dans la boutique en ligne Filabé et de l’offrir à quelqu’un.

      Nos conditions générales de vente et les dispositions relatives à la protection des données s’appliquent aux achats de bons d’achat. De plus, les conditions suivantes sont en vigueur :

    2. OBJET : Le bon d’achat Filabé peut être utilisé conformément aux présentes conditions dans le cadre d’achats effectués sur filabe.ch. Le bon d’achat est envoyé au format PDF à l’adresse e-mail inscrite de l’acheteur une fois le paiement reçu. L’acheteur peut alors transmettre le bon d’achat à des tiers. Dans un tel cas, l’acheteur s’engage à ne pas utiliser le code du bon d’achat et à ne pas le divulguer à d’autres tiers.

    3. ACHAT DU BON D’ACHAT : Les clients peuvent acheter des bons d’achat de différents montants prédéfinis dans la boutique en ligne Filabé. Ceux-ci peuvent être utilisés à des fins propres ou offerts à d’autres personnes.

      L’achat d’un bon d’achat n’est possible que dans la boutique en ligne Filabé et ne peut se faire que par carte de crédit ou via PayPal. 

      Les montants de bon d’achat suivants sont à la disposition du client : CHF 50.–, CHF 100.–, CHF 150.– et CHF 200.–.

    4. UTILISATION DU BON D’ACHAT : Il est nécessaire d’avoir un compte client dans la boutique en ligne Filabé pour utiliser le bon d’achat Filabé. L’utilisation du bon d’achat dans le cadre d’une commande « sans compte » n’est pas possible. Le client peut inscrire le bon d’achat sur son compte dès qu’il l’a ouvert et charger l’avoir ou indiquer le code du bon d’achat lorsqu’il règle sa première commande.

      L’avoir correspondant peut être consulté sur le compte du client à tout moment. Lors de chaque commande, le montant correspondant est déduit de l’avoir et l’éventuel montant résiduel peut être consulté dès la fin du processus sur le compte du client. Les montants résiduels restent disponibles jusqu’à l’expiration du bon d’achat et sont automatiquement calculés lors des commandes ultérieures.

      En cas de renvoi (emballage non ouvert), le montant débité est recrédité sur le compte du client.

      Le versement de l’avoir et d’un éventuel montant résiduel n’est pas possible. L’avoir du bon d’achat ne peut être cumulé avec d’autres remises.

    5. VALIDITÉ DU BON D’ACHAT : Le bon d’achat est valide pendant trois ans à compter de sa date d’achat. La durée de validité est indiquée sur le bon d’achat. Le bon d’achat doit être entièrement utilisé avant cette date.

    6. RESPONSABILITÉ : Le client s’engage à tenir le code du bon d’achat secret et à ne le partager qu’avec la personne à laquelle il l’offre. Filabé décline toute responsabilité quant à la perte, au vol, à l’utilisation abusive ou à un éventuel retard de transmission (p. ex. en cas de difficultés techniques) du code du bon d’achat.

  6. Modes et conditions de paiement

    1. Le Client a la possibilité de régler ses commandes soit par carte de crédit, PostFinance, PayPal ou facture. Dans des cas spécifiques ou de manière générale, Filabé se réserve le droit de ne pas proposer certains modes de paiement (p. ex. paiement sur facture en cas de sommes facturées élevées ou d’insolvabilité) ou de proposer d’autres modes de paiement.
    2. Les abonnements peuvent être payés par carte de crédit, PostFinance, PayPal ou facture. Dans le cas du contrat d'abonnement non résilié, le moyen de paiement choisi est automatiquement débité en conséquence lors de la livraison suivante respective.
    3. Si le Client est en retard de paiement, les livraisons à venir seront suspendues jusqu'à ce que la preuve de paiement ait été fournie. En cas de paiement sur facture, un délai de paiement applicable est de 30 jours à compter de la réception de la livraison.
    4. En cas de facturation et de relance infructueuses, les sommes facturées pourront être cédées à une entreprise chargée de l’encaissement. Dans ce cas, un taux annuel effectif de 15 pour cent maximum pourra également être facturé à compter de la date d’échéance. L'entreprise chargée de l'encaissement réclamera les montants nonsoldés en son propre nom et pour son propre compte et pourra prélever des frais de dossier supplémentaires.
    5. Les produits restent la propriété de Filabé jusqu'au paiement intégral par le Client (réserve de propriété).
    6. Si le montant de la facture dépasse CHF 400.-, la livraison n'est possible que si le paiement est effectué d'avance ou par carte de crédit, PostFinance ou PayPal.
  7. Livraison et frais de port

    1. La marchandise entreposée est expédiée dans les 1-2 jours ouvrables après réception de la commande. Si la marchandise commandée n’est pas disponible en stock, le Client en sera immédiatement informé et la marchandise sera livrée dès que possible après accord avec le Client. Toutes les informations concernant la disponibilité et les délais de livraison sont fournies à titre indicatif. Les retards de livraison ne donnent au Client ni le droit de se retirer du contrat, ni le droit au versement de dommages et intérêts. Pour des raisons de confidentialité, les paiements par cartes de crédit ne peuvent être acceptés qu’à la première commande. Les factures suivantes sont à régler via la poste et par bulletin de versement.
    2. Si le Client a des dettes exigibles envers Filabé ou une de ses filiales, Filabé se réserve le droit de ne livrer la marchandise commandée que lorsque le Client aura réglé l’intégralité des dettes exigibles.
    3. Les marchandises non reçues doivent être signalées dans les 10 jours à compter de la livraison (voir le point 3.4).
    4. Si le Client refuse d’accepter les produits commandés, des frais de traitement forfaitaires à hauteur de CHF 30.- frais de port et d’emballage en sus seront exigibles par envoi. Ces frais sont calculés séparément et immédiatement facturés au Client.
    5. Cette livraison est considérée comme effectuée dès lors que les produits ont été remis au Client (p. ex. par la poste). Les profits et les risques sont également transférés au Client au même moment.
    6. Si la commande comprend plusieurs produits, le Client est tenu d'accepter les livraisons partielles. Dans l'hypothèse où certains produits ne seraient plus disponibles, le contrat de vente sera considéré comme caduc uniquement pour les produits qui ne sont plus disponibles.
    7. La totalité des frais encourus au titre de paquets non distribuables/retournés seront entièrement facturés au Client.
    8. Pour les livraisons d'une valeur maximale de CHF 99.- (TTC), Filag prélève des frais de port forfaitaires de CHF 3.- francs par paquet/livraison. Pour les commandes d'une valeur de CHF 100.- (TTC) et plus, les frais de port sont offerts. Les éventuels frais de remboursement sont supportés séparément par le Client.
    9. Filabé of Switzerland AG se réserve le droit de modifier les frais de port à tout moment.
  8. Droit de retour

    1. Pour des raisons d'hygiène et de sécurité des produits, Filabé accorde un droit de retour à la seule condition que les produits soient retournés non ouverts, non endommagés et complets dans leur emballage d’origine. Le droit de retour s'applique jusqu'à 10 jours après la livraison (le cachet de la poste faisant foi).
    2. En cas de retour, la totalité des frais liés à l’expédition sont à la charge du Client.
  9. Garantie et réclamation

    1. Filabé garantit que les produits expédiés ont été stockés de manière appropriée et livrés dans leur emballage d'origine dans la limite de la durée de conservation. Le Client est tenu d’examiner les produits livrés quant à leur intégralité et à signaler d'éventuels défauts immédiatement après leur réception. Les réclamations doivent être formulées par écrit et sans délai à Filabé – en cas de vices visibles au plus tard dans les 5 jours après réception, en cas de vices non visibles immédiatement après leur constatation. Dans le cas contraire, le Client reconnaît que la livraison a été effectuée conformément au contrat et que la marchandise livrée était en parfait état. Les petits écarts habituels dans le commerce reposant sur des caractéristiques des matériaux ne constituent pas des vices.
    2. Les produits défectueux peuvent être retournés après avoir contacté Filabé. Filabé fournit au Client des produits de remplacement en cas de marchandise défectueuse ou établit une note de crédit correspondante après accord, sauf si le Client n’a pas notifié le défaut conformément aux dispositions qui précèdent. Toute autre garantie, notamment en ce qui concerne les propriétés et les effets des produits, est exclue dans la mesure autorisée par la loi. Cela vaut également pour l’éventuelle responsabilité liée aux produits.
    3. Filabé n'a aucune obligation de fournir une livraison de remplacement si elle parvient à démontrer que la responsabilité du défaut dénoncé ne lui est pas imputable, par exemple en cas d'utilisation non conforme du produit ou à d’autres fins que celles prévues ou de modification ultérieure des produits par le Client. Les demandes d'indemnisation pour cause d'éventuelles erreurs dans les images, les indications de prix et les textes sont exclues.
    4. Les images du produit peuvent varier par rapport aux produits commandés / livrés. La date mentionnée sur l’emballage derrière «Lot» est la date de fabrication. Les produits ayant une durée de conservation de plus de 30 mois, aucune date d’expiration n’est imprimée sur l’étiquette. Après ouverture de l’emballage, les produits se conservent au moins 3 mois dans un endroit sec.
  10. Protection des données

    1. Les données personnelles du Client sont collectées et traitées avec le plus grand soin dans le cadre des dispositions légales en vigueur et conformément à la déclaration de confidentialité. Lorsque vous passez commande sur notre boutique en ligne ou que vous vous abonnez à notre Newsletter, nous enregistrons et traitons vos données personnelles, notamment pour mise en œuvre et la gestion de vos commandes ou en vue d’actions de promotion. Pour cela, Filabé peut faire appel à des tiers (p. ex. transporteurs et prestataires de paiement), en s'attachant tout particulièrement à ce que les données personnelles éventuellement transmises lors de la sélection de ces auxiliaires et prestataires de service soient si possible anonymisées et exclusivement traitées dans le cadre des nécessités du contrat et ne soient pas transmises à des tiers. Vous trouverez des informations complémentaires, y compris à propos des auxiliaires et des prestataires mandatés, dans la déclaration de confidentialité. Le Client peut révoquer à tout moment l'utilisation de ses données personnelles dans son ensemble ou pour des mesures individuelles (p. ex. à des fins publicitaires).
    2. Selon le prestataire de paiement que vous aurez sélectionné au cours du processus de commande, nous transmettrons les données de paiement recueillies à cet effet à l'établissement de crédit chargé du paiement et le cas éch. au prestataire de paiement mandaté par nos soins ou au service de paiement sélectionné. Les prestataires de paiement sélectionnés recueillent eux-mêmes en partie ces données, dans la mesure où vous possédez / créez un compte chez eux. Dans ce cas, lors du processus de commande, vous devez vous connecter avec vos informations de connexion chez le prestataire de paiement. Dans ce cas de figure, c’est la déclaration de confidentialité du prestataire de paiement respectif qui prévaut. En cas de prestation anticipée, p.ex. lors d'un paiement sur facture, et afin de préserver nos intérêts fondés, nous procédons le cas échéant à une enquête de solvabilité sur la base d'une démarche mathématique et statistique auprès d’une société de renseignements commerciaux. A cet effet nous transmettons les données personnelles nécessaires à la réalisation de l'enquête de solvabilité à une société de renseignements commerciaux et utilisons les informations obtenues relatives à la probabilité statistique de défaut de paiement afin de prendre une décision documentée en ce qui concerne la création, l'exécution ou la résiliation du contrat. Sur demande, nous vous communiquerons le nom des sociétés de renseignements commerciaux auxquelles nous faisons appel.
  11. Clause de non-responsabilité

    1. Filabé répond uniquement des dommages directs résultant d'actes intentionnels ou d’une négligence grave de Filabé. Toute responsabilité pour dommages directs causés par une faute légère, quel que soit le droit appliqué, est explicitement exclue, sous réserve de dispositions légales impératives. Toute responsabilité de Filabé pour dommages indirects ou consécutifs, quel que soit le droit appliqué, est explicitement exclue. Est également exclue toute responsabilité pour les auxiliaires auxquels il sera éventuellement fait appel, pour des problèmes techniques et des perturbations de la boutique en ligne, ainsi que pour des dommages sur les appareils et le logiciel de l’utilisateur.
    2. Filabé prend toutes les précautions nécessaires pour que le contenu de la boutique en ligne soit complet et correct. Filabé ne peut toutefois assumer aucune garantie quant à l’exactitude et la fiabilité des données. Sont également exclues, dans le cadre du point 10.1., les prétentions en responsabilité contre Filabé qui concernent des dommages tant matériels qu'immatériels par suite d’informations erronées et incomplètes.
  12. Divers

    1. La version la plus récente des Conditions générales de vente et de la déclaration de confidentialité est applicable.
    2. Toutes les relations juridiques entre Filabé et le Client sont soumises au droit suisse à l’exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CISG). Pour les litiges en matière de consommation, le for juridique est Zurich ou le domicile du Client. Dans tous les autres cas, Zurich est le for juridique exclusif.
    3. L’ensemble des droits de propriété intellectuelle contenus et indiqués sur le site Internet www.fliabe.ch, par exemple les noms de produits et les designs, sont la propriété de Filabé. Toute utilisation en dehors de l’usage personnel admis par la loi est interdite, à moins que Filabé n’ait expressément donné son accord par écrit en ce sens. En cas d’infraction, Filabé se réserve le droit d’entreprendre les actions légales opportunes.
    4. Si une ou plusieurs de ces dispositions devaient s'avérer ou devenir caduques, la validité des autres dispositions resterait inchangée. La disposition caduque devra alors être remplacée par une disposition valide permettant d'atteindre au mieux l'objectif économique visé.

CGV Filabé of Switzerland SA, version avril 2018

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